Statuts des associations

STATUTS DE l’ASSOCIATION NINJUTSU EURE - adoptés à l’unanimité par l'assemblée générale constitutive du 26/07/2018

STATUTS DE l’ASSOCIATION NINJUTSU SEINE MARITIME - adoptés à l'unanimité par l'assemblée générale constitutive du 30/07/2018

STATUTS DE l’ASSOCIATION NINJUTSU EURE - adoptés à l’unanimité par l'assemblée générale constitutive du 26/07/2018

STATUTS DE l’ASSOCIATION NINJUTSU SEINE MARITIME - adoptés à l'unanimité par l'assemblée générale constitutive du 30/07/2018

ARTICLE 1 – CONSTITUTION

Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts et ceux qui y adhéreront ultérieurement une association régie par la loi du 1er juillet 1901 modifiée et ses textes d'application.

ARTICLE 2 – DÉNOMINATION

Pour l'Eure : L'association a pour dénomination : « Ninjutsu Eure».

Pour la Seine Maritime : L'association a pour dénomination : « Ninjutsu Seine Maritime».

ARTICLE 3 – OBJET

L'association a pour objet la promotion et la diffusion de l’enseignement de l’école d’arts martiaux de Maître Masaaki Hatsumi et de son successeur légitimement reconnu sur le plan national et international, ainsi que la promotion d’éléments périphériques aux arts martiaux et liés à la culture japonaise.
L’association pourra organiser la venue d'experts internationaux et toute autre activité pouvant permettre la réalisation de son objet, ainsi que l'organisation de l'enseignement, formations, démonstrations, stages des différentes disciplines pratiquées, et généralement tous moyens d'information, bulletins, revues, livres etc. ... susceptibles de réaliser l'objet de l'association.
L'association s'interdit formellement toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel.

ARTICLE 4 – SIÈGE SOCIAL


Pour l'Eure : L'association a son siège au 84 allée du bois du Prince, 76410 Cléon
Ce siège pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration. Ce changement sera régularisé lors dans une actualisation des statuts à la saison suivante.
L’association a deux adresses postales, dans les mairies des lieux de pratique: Ninjutsu Eure - Louviers, Mairie, Service des Sports, B.P. 621, 27406 Louviers Cedex Ninjutsu Eure - Pont de l’Arche, Mairie, B.P. , 27340 Pont de l’Arche

Pour la Seine Maritime : L'association a son siège au 20 rue d'Epremesnil, 76600 Le Havre

ARTICLE 5 – DURÉE


La durée de l'existence de l'Association est illimitée, sauf dissolution prononcée par l’Assemblée Générale Extraordinaire.

 

ARTICLE 6 – MEMBRES DE L’ASSOCIATION


Ne peuvent devenir membres de l'association que les personnes physiques ou morales qui s'engagent à mettre en commun d'une façon permanente, leurs connaissances ou leurs activités dans l'objet décrit dans l’article 3. Elles s’engagent, par leur inscription et le règlement de leur cotisation, à respecter les présents statuts et le règlement intérieur (règlement du Ninjutsu Normandie).
En outre, c’est le bureau qui statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d'admission présentées sans avoir à justifier sa décision, quelle qu'elle soit.
L'Association se compose de plusieurs catégories de membres :


1) membres d'honneur
Sont membres d'honneur les personnes désignées par le conseil d’administration comme ayant rendu des services importants à celle-ci. Les membres d'honneur sont dispensés du versement des cotisations annuelles.
2) membres bienfaiteurs
Le conseil d’administration peut admettre à titre de membres bienfaiteurs les personnes physiques ou morales qui apporteront une aide financière au développement de l'Association sous forme de don.
3) membres actifs ou adhérents
Sont membres actifs, les personnes qui ont pris l'engagement de verser une cotisation annuelle et une licence, dont le montant est fixé chaque année par le conseil d’administration. Cet engagement ne peut être rompu en cas de départ en cours de saison de l’adhérent ou exclusion, sauf cause médicale justifiée par un certificat médical d’inaptitude établi par un médecin.
4) bénévoles
Sont bénévoles les personnes souhaitant aider de manière ponctuelle ou sur le long terme à la réalisation de l’objet de l’association, par des actions concrètes (lors de manifestations, cours, ...). Les bénévoles sont dispensés de cotisation annuelle.

ARTICLE 7 – PERTE DE LA QUALITÉ DE MEMBRE DE L’ASSOCIATION


La qualité de membre de l'association se perd par :
1) la démission notifiée par lettre recommandée au président de l’association ; cette démission ne prend effet qu'après paiement des cotisations échues et de celles de la saison en cours.
2) le décès pour les personnes physiques ou la déchéance de ses droits civiques. 3) la dissolution, pour quelque cause que ce soit, pour les personnes morales.
4) Pour non-paiement de la cotisation ou défaut de certificat médical après la date d'exigibilité (30 jours après le premier cours effectué dans la saison)
5) pour non-respect des règlements et statuts de l’association, ou tout agissement portant préjudice matériel ou moral à l’association ou à l’un de ses membres (voir article 8)

 

ARTICLE 8 – SANCTIONS DISCIPLINAIRES


Elle est caractérisée par l'exclusion immédiate prononcée par le professeur présent, et/ou par l’un des membres du conseil d’administration. Le bureau est immédiatement saisi et adresse au membre incriminé un courrier recommandé stipulant le motif de l’exclusion, la mise en oeuvre de la procédure, et un rappel du délai au cours duquel celui-ci peut adresser sa défense par lettre recommandée adressée au siège local. L’exclusion reste provisoire jusqu’à la réunion du bureau pour statuer sur le renvoi définitif ou la réintégration du membre fautif. Le bureau s’engage à rendre sa décision par lettre recommandée dans un délai de 40 jours maximum après l’exclusion. Durant cette période, le membre fautif n’est plus autorisé à participer aux diverses activités de l’association.
En cas d’exclusion définitive, le membre fautif reste redevable du montant de sa licence ainsi que des mois de cours effectués ou entamés. Il sera procédé, s’il le demande par lettre recommandé, au remboursement des sommes trop perçues. Les remises éventuelles ou facilités de caisse sont annulées.
Si à l’issue de cette procédure le membre n’est pas exclu, les cours auxquels il n’aura pas eu le droit d’assister lui seront remboursés.

ARTICLE 9 – COTISATIONS ET RESSOURCES


Les ressources de l'Association comprennent :

1) le montant des licences et cotisations : le montant de la cotisation est fixé par le président, et voté par le conseil d’administration, chaque saison (de début septembre à fin août).

2) Les subventions publiques et aides privées que l'association peut recevoir

3) Les dons manuels.

4) Les bénéfices liés à l'organisation de stages et autres manifestations exceptionnelles, pour les membres de l’association et/ou les personnes extérieures.

5) Toute autre ressource non interdite par les lois et règlements en vigueur.

 

ARTICLE 10 – CONSEIL D’ADMINISTRATION


Les fonctions de membre du conseil d’administration ne sont pas rémunérées.
1) Membres du conseil d’administration de l’association
L’association est dirigée par un conseil de 6 membres, élus pour la saison par l’assemblée générale.
Le conseil d’administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président ou à la demande de deux de ses membres.
2) Parité
Il est établi une règle de parité entre les hommes et les femmes composant le conseil d’administration. Cette parité doit refléter la composition de l’assemblée générale.
3) Durée du mandat – vacances de postes
La durée des fonctions des membres du conseil d’administration est fixée à une saison (septembre à août). Les membres du conseil d’administration sortants sont immédiatement rééligibles.
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la prochaine assemblée générale.
En cas de vacance de la totalité des postes du conseil d’administration, une assemblée générale extraordinaire est convoquée par un membre de l'association avec pour seul ordre du jour, soit l'élection de nouveaux membres du conseil d’administration, soit la dissolution de l'association.
Le mandat de membre du conseil d’administration prend fin par la démission, la perte de la qualité de membre de l'association, la privation des droits civiques ou la révocation prononcée par l'assemblée générale. En cas d'absences répétées sans motif valable, les membres du conseil d’administration sont réputés démissionnaires d’office.
4) Défraiements
Les défraiements sont votés lors des réunions du conseil d’administration, et inscrits sur procès-verbal.

 

ARTICLE 11 - BUREAU


Les membres du bureau sont élus par le conseil d’administration pour une durée d’une saison et sont immédiatement rééligibles.
Les membres du bureau sont obligatoirement choisis parmi les membres du conseil d’administration.
Le choix du président doit être approuvé par vote au bulletin secret par l’Assemblée générale.
Le Président : préside les réunions du conseil d’administration et représente l'Association auprès des administrations publiques ou privées. Il peut être accompagné dans ses démarches par un membre du bureau ou toute autre personne compétente qu’il jugera utile. Il peut effectuer en accord avec le trésorier, tous les mouvements de fonds dans l’intérêt de l'Association.
Le Trésorier : est chargé de toutes les opérations financières. II est responsable des fonds déversés entre ses mains. II rend compte de l'état de la situation financière de l'association aux réunions du conseil d’administration. Il peut effectuer tous les mouvements de fonds dans l'intérêt de l’Association, notamment ouvrir tous comptes bancaires, chèques postaux etc... avec l'autorisation du Président, et a plein pouvoir pour rechercher des ressources supplémentaires.
Le trésorier établit les comptes de l'association. II est chargé de veiller au bon encaissement des cotisations. Il procède, sous le contrôle du conseil d’administration, au paiement et à la perception de toutes sommes.
II établit un rapport sur la situation financière de l'association et le présente à l’assemblée générale.
Les fonctions de Président et de Trésorier ne sont pas cumulables.
Le Secrétaire : rédige les procès-verbaux régionaux, organise les réunions du conseil d’administration, prépare et établit l'ordre du jour en collaboration avec le Président de l’association, répond au courrier administratif régional.

 

ARTICLE 12 - CONVOCATIONS ET DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET DES ASSEMBLÉES GÉNÉRALES.


1) Convocations et présences
a) Le conseil d’administration se réunit au moins deux fois par an sur convocation de son président ou de deux des membres du bureau, et chaque fois que l’intérêt de l’association l'exige.
- L’assemblée générale se réunit au moins une fois par an, et si l’assemblée générale est demandée par au moins la moitié de ses membres.
b) Seuls les membres (ou leur représentant légal) à jour de leur cotisation peuvent voter aux assemblées générales et réunions de l’association pour lesquelles ils ont été convoqués. De manière générale, les membres de l’association peuvent assister à l’ensemble des réunions du bureau et du conseil d’administration qui n’ont pas été prononcées à huis clos.
c) L’ordre du jour est arrêté par le conseil d’administration, le bureau ou par les membres de l'association qui ont demandé la réunion. On ne peut délibérer que sur les questions inscrites à l'ordre du jour (des réponses peuvent toutefois être apportées aux questions diverses des participants).
d) La convocation est adressée à chaque membre concerné, au moins quinze jours à l'avance par lettre simple ou par email.
L’ordre du jour doit figurer sur la convocation. Les membres doivent avoir accès dès ce moment, par voie papier ou numérique, à tous les documents en lien avec chacun des points de l’ordre du jour, synthétisés au sein d’un rapport d’activité.
e) Les personnes convoquées se réunissent au siège de l'association ou en tout autre lieu fixé par la convocation.
f) Les personnes convoquées désignent un président et un secrétaire de séance en ouverture de la réunion.
g) Une feuille de présence est signée par les personnes convoquées lors de l'entrée en séance et certifiée par le président de séance.
S’il ne peut être présent, toute personne convoquée peut donner mandat par écrit à une autre personne convoquée pour le représenter. Au cas où plus de la moitié des membres convoqués seraient absents, une seconde date de réunion serait fixée à quinze jours d’intervalle. Les décisions y seraient valablement prises quel que soit le nombre de membres présents.
2) Délibérations
a) Les délibérations sont adoptées à la majorité des membres présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.
b) Les délibérations sont inscrites sur des procès-verbaux. Ils sont signés par le président et le secrétaire qui peuvent en délivrer des copies ou des extraits.
c) Le vote par correspondance est interdit.

 

ARTICLE 13 - POUVOIRS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION


Le conseil d’administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour administrer l'association, dans les limites de son objet.
II autorise le président à agir en justice.
II prend notamment toutes décisions relatives à la gestion du patrimoine de l'association et, particulièrement celles relatives à l'emploi des fonds, la prise à bail des locaux nécessaires à la réalisation de l'objet de l'association, et aux contrats relatifs à des prestations.
Le conseil d’administration définit les principales orientations de l'association. Il gère le budget et les comptes bancaires de l’association.
Tout contrat ou convention passé entre le groupement, d’une part, et un membre du conseil d’administration, son conjoint ou un proche, d’autre part, est soumis pour autorisation au conseil d’administration et présenté pour information à la plus prochaine assemblée générale

 

ARTICLE 14 – ASSEMBLÉES GÉNÉRALES ET RÉUNIONS DE TRAVAIL


1) Les assemblées
a) L'assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an en fin de saison, pour la clôture de l’exercice social de l’association et l’élection de ses représentants au conseil d’administration.
b) L'assemblée générale extraordinaire
L'assemblée générale extraordinaire réunit l’ensemble des membres de l’association en séance extraordinaire chaque fois que les intérêts de l'Association l'exigent :
- soit sur la demande du conseil d’administration,
- soit sur la demande de la moitié des membres de l’association.
Les décisions de l'assemblée générale extraordinaire seront prises à la majorité absolue des membres présents.
2) Réunions de travail du bureau ou du conseil d’administration
Elles ne concernent que les membres du bureau ou du conseil d’administration. Ils se réunissent aussi souvent que nécessaire. Il n’est pas tenu d’établir un procès-verbal. S’il est prononcé un huis clos, seuls les membres du bureau local ou du conseil d’administration peuvent y assister.
Les instructeurs encadrent les cours bénévolement. Ils sont défrayé de leurs frais de route, et bénéficient d’une remise sur leur cotisation proportionnelle au nombre de cours effectivement encadrés.

 

ARTICLE 15 - QUALIFICATION DES ENCADRANTS


1) Diplôme de Premiers secours
Tous les encadrants doivent être titulaires du diplôme de Prévention et Secours Civiques de Niveau 1 (PSC1). Dans le cas contraire, ils devront se mettre en conformité dans les plus brefs délais. Une aide financière pourra être allouée par vote du conseil d’administration.
Cependant, un cours ne peut être dispensé que si l’un des encadrants au moins est titulaire du PSC1.
2) Qualification
- L’association a recours aux services d’un encadrant extérieur, tenant le rôle de Directeur Pédagogique, dont les qualifications dans le domaine sont reconnues:
Il est titulaire du diplôme de Maître Instructeur (Shidoshi) délivré par le Japon à l’occasion de l’examen du cinquième Dan, et possède le grade le plus élevé. Il devra se mettre en conformité en validant un brevet d’état (BPJEPS) ou un C.Q.P. adapté.
- Les instructeurs et instructeurs adjoints sont titulaires de la ceinture noire de premier degré (premier dan) au minimum. Ils sont placés sous la responsabilité du directeur pédagogique.
- Les assistants sont les grades Kyu élevés (4ème au 1er Kyu). Ils sont placés sous la responsabilité des instructeurs.
3) Cas possibles d’annulation des cours et modalités
En cas d’indisponibilité de l’instructeur, il prévient dans les meilleurs délais le président de son absence. Celui-ci organise son remplacement avec les adjoints et assistants disponibles. Si personne ne peut le remplacer, le cours devra être annulé.
Les encadrants peuvent décider d’annuler le cours si le nombre d’élèves présent est inférieur à cinq en début de séance.
Si l’un des encadrants n’est pas titulaire du PSC1 (ou équivalent) le cours doit être annulé.
En cas d’annulation, le président devra prévenir les membres par email et par sms, en précisant le motif, dans les meilleurs délais.

 

ARTICLE 16 – COMPTABILITÉ ET EXERCICE SOCIAL


II est tenu une comptabilité « RECETTES-DEPENSES » par le trésorier de l’association. Le bilan arrêté chaque saison est soumis à l'approbation de l’assemblée générale, dans un délai maximum de six mois après la clôture de l’exercice.
L'exercice social commence le 1er septembre et se termine le 31 août de l’année civile suivante.
Le budget annuel prévisionnel doit être adopté par le conseil d’administration avant le début de l’exercice.
Le rapport et les comptes annuels sont adressés chaque année au Préfet du département.
L’association s’engage à présenter ses documents et pièces de comptabilité sur toute réquisition des autorités administratives en ce qui concerne l’emploi des libéralités qu’elle serait autorisée à recevoir, à laisser visiter ses établissements par les représentants de ces autorités compétents et à leur rendre compte du fonctionnement desdits établissements.

 

ARTICLE 17 – RÈGLEMENTS ET FÉDÉRATIONS


Ils s'imposent à tous les membres de l'Association.
1) L’association est affiliée à la Fédération Sportive et Culturelle de France (FSCF)
2) Un règlement intérieur est établi. Il est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts.

 

ARTICLE 18 - MODIFICATION DES STATUTS ET RÈGLEMENTS


Le conseil d’administration est seul compétent pour les modifier ou les abroger.
Les modifications ne prennent effet qu’après le vote de l’assemblée générale.
En cas de modifications en cours de saison, tous les membres devront émarger un document qui stipule qu’ils ont bien pris connaissance de ces différentes modifications et qu’ils y adhèrent. Les non-signataires seront exclus selon les modalités de l’article 7, et remboursés des cours non suivis selon les modalités prévues.

 

ARTICLE 19 - DISSOLUTION


1) L'assemblée générale extraordinaire est seule compétente pour prononcer la dissolution de l'association et statuer sur la dévolution de ses biens.
2) En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale extraordinaire, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celles-ci, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er Juillet 1901 et au décret du 16 Août 1901. Les membres ne peuvent pas se voir attribuer autre chose que leurs apports.



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